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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Régionale de Coopératives agricoles
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GENEBELL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GENEBELL
Union Régionale de Coopératives agricoles Société coopérative agricole Kérozar

Numéro de dépôt :
3465353
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
GENEBELL de Union Régionale de Coopératives agricoles

Présentation de la marque GENEBELL

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Régionale de Coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENEBELL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Union Régionale de Coopératives agricoles domicilié(e) 29205 MORLAIX Cédex - 29205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 571 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTREA SNC CS 40207 domicilié(e) La gare de Baud LANGUIDIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEBELL est expirée depuis le 23 novembre 2016.

Union Régionale de Coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : VITEBO , HISSEO , HERBAG , BRITTANY BUTLER LA REINE , Notre exigence, terre de performance , KELÉBELL , PROLIBELL , RDS , OPTIBO , MIXIBELL


Union Régionale de Coopératives agricoles Société coopérative agricole Kérozar - 29205 MORLAIX Cédex - 29205 - France - SIREN 777571993


NUTREA SNC CS 40207 - La gare de Baud LANGUIDIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511280 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Aliments pour animaux.